STATUTS  

ASSOCIATION CYRENE (Association en gestation)

 

I – OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

  

Article 1^er : COMPOSITION ET DENOMINATION

 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Association CYRENE».

  

Article 2 : OBJET

Cette association a pour but :

L’épanouissement de la personne, du couple par la pratique de l’hédonisme. La recherche:

des plaisirs de la vie (la satisfaction des désirs)

de l’amour de la vie (aimant la nourriture, les loisirs, la sexualité)

de « se faire plaisirs » (faire des choses agréables).

 

Article 3 : SIEGE SOCIAL

 Le siège social est fixé au ……………………………………………… Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration de l’Association.

 

 

Article 4 : DUREE

La présente association est conclue pour une période illimitée.

 

 

Article 5 : PUBLIC VISE

Les objectifs de l’association s’adressent à ……………………………

Les candidats …………………

Evidement il faut des dispositions pour rejoindre ce groupe d’Hédoniste.

« On examine avec soin les objets dans les boutiques, mais quand il s’agit des gens, on l’ai juge sur l’apparence » Aristippe de Cyrène 

Aussi si vous souhaitez nous retrouver, il vous faudra être parrainé et inviter a participer à une soirée FESSETIVAL pour valider votre adhésion.

 

Article 6 : MOYENS

Les moyens d’action de l’association sont :

1. La réalisation de
2. La participation à des évènements
3. De développer des liens avec des structures pour permettre un
4. L’apport de ses compétences et ses conseils en matière ……………………………… pour atteindre l’objectif fixé,
5. Des évènements permettant de générer des revenus pour financer ces objectifs,
6. Des ……………… pour des non bénéficiaires pour financer les actions en faveur des bénéficiaires,
7. Des conférences et cours sur les questions …………………., avec intervenants et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse, en liaison avec la pratique du sport de haut niveau dans le but de financer les actions.

 

L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

 

 

Article 7 : COMPOSITION

 L’association se compose de membres regroupés par collèges. Chaque membre ne peut faire partie que d’un seul collège et son adhésion devra être présentée conformément au statut de l’association :

• Collège des membres d’honneur : personnalités ayant rendu des services importants à l’Association, ayant œuvré pour la promotion et le développement du sport ou de l’Association elle-même.
• Collège des membres de droit : personnes qui, de par leur fonction, interviennent dans l’attribution de moyens, de compétences pour le fonctionnement de l’association. Les personnes possèdent un droit direct de contrôle et de vérification participant concrètement au fonctionnement et à l’action de l’association et contribuant donc activement à la réalisation des objectifs. Ils sont regroupés par commission.
• Collège des membres actifs ou adhérents : personnes physiques qui adhèrent aux objectifs de l’association.

 

 

Article 8 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

 La qualité de membre se perd :

• Par décès ;
• Par la démission adressée par écrit au Président de l’Association ;
• Par exclusion prononcée par l’Assemblée Générale pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’Association.

Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications au Comité d’Administration.

 

 

II – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

  

Article 9 : L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association visés à l’article 6 ci-dessus. Seuls ont droit de vote les membres actifs à jour de leur cotisation et âgés de 16 ans au moins au 1^er janvier de l’année en cours, ainsi que les membres de droit.

Elle se réunit une fois par an.

Son ordre du jour est réglé par le bureau.

Le bureau est chargé de son application.

Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du bureau et à la situation morale et financière de l’Association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres actifs élus du bureau dans les conditions fixées à l’article 12.

Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.

 

Article 10 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

 Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits de l’association, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, en respectant les formalités mentionnées à l’article 8 ci-dessus.

 

 

Article 11 : LES DELIBERATIONS

 Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents à l’assemblée.

Pour la validité des délibérations, la présence de la moitié des membres visés à l’article 8 est nécessaire.

Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée, à six jours au moins d’intervalle, qui délibère, quelque soit le nombre des membres présents.

En cas d’égalité du vote, la voix du Président est prépondérante.

 

Article 12 : POUVOIR-REPRESENTATION

 Les dépenses sont ordonnancées par le Président.

Le bureau répartit les fonds suivant ses orientations.

L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président ou, à son défaut, par un autre membre de bureau spécialement habilité à cet effet par le bureau.

 

 

Article 13 : LE BUREAU

 Les membres du bureau sont élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale parmi les membres de droit pour une durée de deux ans, renouvelable par moitié tous les ans.

Ne peuvent être élus au bureau que les personnes de nationalité française jouissant de leurs droits civiques, ou les personnes majeures de 18 ans de nationalité étrangère, à la condition qu’elles n’aient pas été condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales.

 

 

Article 14 : COMPOSITION DU BUREAU

1.  Le Président dirige les travaux du bureau et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
2. Le Vice-Président seconde le Président et le remplace le cas échéant.
3. Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès verbaux des séances tant du bureau, du conseil de pilotage que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. C’est lui aussi qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1^er juillet 1901.
4. Le Secrétaire Adjoint seconde et remplace le secrétaire le cas échéant.
5. Le Trésorier tient les comptes de l’Association. Il est aidé par tous comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance de Président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’Assemblée annuelle qui statue sur la gestion.

En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

 

Article 15 : REUNION DU BUREAU

Le bureau se réunit à la demande du Président ou d’un de ses membres.

La présence de la majorité des membres est nécessaire pour valider les délibérations. Si la majorité des membres n’est pas réunie, le bureau se réunit dans les 6 jours et prend les décisions quelque soit le nombre de participants.

Tout membre du bureau qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. Ils sont transcrits, sans blancs ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.

  

Article 16 : LE COMITE D’ADMINISTRATION

Il est composé du bureau et des membres de droit qui exercent l’ensemble des attributions que les présents statuts n’attribuent pas à l’Assemblée Générale ou à un autre organe de l’Association.

  

Article 17 : ATTRIBUTIONS DU COMITE D’ADMINISTRATION

Le Comité d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales.

Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire.

 Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l’association et confère les éventuels titres de membre d’honneur. C’est lui également qui prononce les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.

Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut en cas de faute grave, suspendre les membres du bureau à la majorité.

Il fait ouvrir tous comptes en banque ou auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite les subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles.

Il autorise le Président et le Trésorier du bureau à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.

Il nomme le personnel de l’association et décide de sa rémunération.

Il peut déléguer tout ou en partie de ses attributions au bureau.

 

 

Article 18 : COMPOSITION DU COMITE D’ADMINISTRATION

Le Comité d’Administration est composé des membres de droit et des membres actifs composant le bureau.

Les membres de droit :

 Les membres de droit sont issus de ces commissions, 

• Commission administratives, juridique, financière
• Commission 1/ Nature :
• Commission 2/ Coquine 
• Commission 3/ Glamour 
• Commission 4/ Libertine 
• Commission 5/ BDSM / DS 
• Commission 6/ Atypique

 

 

Les membres du bureau :

Ils sont élus parmi les membres de droit

 

 

Article 19 : REUNION DU COMITE D’ADMINISTRATION

Le Comité d’Administration se réunit au moins une fois tous les 6 mois sur convocation du Président ou à la demande du tiers de ses membres.

La présence de la moitié des membres plus 1 est nécessaire pour la validité des délibérations.

Si la moitié des membres plus 1 n’est pas réunie, le Comité de pilotage se réunit à nouveau et prend les décisions quelque soit le nombre de participants.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire de la séance. Ils sont transcrits, sans blancs ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.

 

III – RESSOURCES DE L’ASSOCIATION COMPTABILITE

 

Les ressources de l’Association se composent :

1. Des prestations, des rétributions pour service rendu aux structures, aux bénéficiaires.
2. Des subventions des Etablissements publics
3. Des dons de fondations, de sociétés, de mécènes.
4. Et toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur
5. Des produits du marchand design, des objets pubs, des manifestations, des intérêts et redevance des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder,
6. Du produit des cotisations et du droit d’entrée versés par les membres

 

 

Article 20 : COMMISSAIRE AUX COMPTES

Les comptes tenus par le Trésorier sont vérifiés annuellement par deux commissaires aux comptes.

Ceux-ci sont élus pour un an par l’Assemblée Générale ordinaire. Ils sont rééligibles.

Ils doivent présenter à l’Assemblée Générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit sur leur opération de vérification.

Les commissaires aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction au sein du bureau.

 

 

IV – MODIFICATION DES STATUTS

 

Article 21 : MODIFICATIONS

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité d’administration ou de la moitié des membres dont se compose l’Assemblée Générale.

Elle doit être soumise au bureau au moins un mois avant la séance.

L’Assemblée doit se composer de la moitié au moins des membres visés au premier alinéa de l’article 8. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quelque soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents.

 

Article 22 : DISSOLUTION

L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l’article 8.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle ; elle peut alors délibérer, quelque soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, la dissolution de l’Association ne peut être prononcée qu’à la majorité des voix des membres présents.

 

Article 23 : LIQUIDATION

En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires. En aucun cas, les membres de l’Association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’Association.

 

 

V – FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR

 

Article 24 : DECLARATION

Le Président doit effectuer à la Sous-Préfecture les déclarations à l’article 3 du décret du 16 Août 1901 portant le règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1^er juillet 1901 et concernant notamment :

• Les modifications apportées au statut
• Le changement de titre de l’Association
• Le transfert du siège social
• Les changements survenus au sein du bureau

 

Article 25 : ENGAGEMENT

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts.

 

Article 26 : REGLEMENT INTERIEUR

Le bureau entérine le règlement intérieur de l’Association chaque année, ou en cas de besoin.

 

 

Fait à,

Le

 

Le Président

La Trésorière

La Secrétaire